Conseil d Agglomération du 14 septembre 2017




DELIBERATIONS

06 - Développement économique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-161MISSION INTERCOMMUNALE DE l'ALSACE DU NORD POUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES JEUNES (MISSION LOCALE D'ALSACE DU NORD OU MLAN) : conclusion d'une convention d'objectifs et de moyens - Délibération - Annexe - Annexe25/09/2017

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-162TARIFICATION DES ACCUEILS PERISCOLAIRES DE BISCHWILLER, D'OBERHOFFEN-SUR-MODER, DE ROHRWILLER ET DE SCHIRRHEIN : adoption des tarifs pour l'année scolaire 2017-2018 - Délibération - Annexe25/09/2017
2017-CC-163CONSTRUCTION D'UN ESPACE PERISCOLAIRE RUE DES ROSES SUR LE TERRITOIRE DE HAGUENAU : décision budgétaire modificative - Délibération - (sans annexe)25/09/2017
2017-CC-164GESTION DU SERVICE PUBLIC DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS DU TERRITOIRE DE BISCHWILLER : rapport d'activité 2016 - Délibération - Annexe25/09/2017
2017-CC-165GESTION DU SERVICE PUBLIC DU RELAIS D'ASSISTANTS MATERNELS DU TERRITOIRE DE BRUMATH : rapport d'activité 2016 - Délibération - Annexe25/09/2017
2017-CC-166GESTION DU SERVICE PUBLIC DES SERVICES D'ACCUEIL FAMILIAL ' LES PETITS NIDS ' ET ' LES OISILLONS ' DU TERRITOIRE DE HAGUENAU : rapport d'activité 2016 - Délibération - Annexe25/09/2017

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-170RAPPORT ANNUEL 2016 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE LA COLLECTE DES DECHETS DU TERRITOIRE DE BISCHWILLER ET DU SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL POUR L'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES DE BISCHWILLER ET ENVIRONS (SMIEOM) - Délibération - Annexe25/09/2017
2017-CC-171RAPPORT ANNUEL 2016 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE LA COLLECTE DES DECHETS DU TERRITOIRE DE BRUMATH - Délibération - Annexe25/09/2017
2017-CC-172RAPPORT ANNUEL 2016 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE LA COLLECTE DES DECHETS DU TERRITOIRE DE HAGUENAU - Délibération - Annexe25/09/2017
2017-CC-173RAPPORT ANNUEL 2016 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE LA COLLECTE DES DECHETS DU TERRITOIRE DU VAL DE MODER - Délibération - Annexe25/09/2017
2017-CC-174STATION D'EPURATION ET COLLECTEURS INTERCOMMUNAUX DU TERRITOIRE DE BISCHWILLER : rapport d'activité 2016 - Délibération - Annexe25/09/2017
2017-CC-175RAPPORT ANNUEL 2016 SUR LA QUALITE ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT DU TERRITOIRE DU VAL DE MODER - Délibération - Annexe25/09/2017

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-176VOIRIE ET RESEAUX DIVERS : versement d'un fonds de concours concernant la charte des standards sur le territoire de Haguenau au titre de l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)25/09/2017
2017-CC-177COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES : exonérations - Délibération - (sans annexe)25/09/2017

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-167VOIE DE LIAISON SUD : contrat de constitution d'obligations réelles environnementales - Délibération - Annexe - Annexe25/09/2017
2017-CC-168VOIE DE LIAISON SUD : conventionnement avec SNCF Réseau pour l'accompagnement de la réalisation de l'ouvrage sur les voies ferrées. - Délibération - Annexe - Annexe25/09/2017
2017-CC-169POLE GARES DE HAGUENAU : création d'une commission - Délibération - (sans annexe)25/09/2017

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-159PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT INTERCOMMUNAL : lancement de la procédure d'élaboration - Délibération - (sans annexe)25/09/2017
2017-CC-160PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME DE KRIEGSHEIM : débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Délibération - Annexe25/09/2017

24 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-178MAGAZINE D'INFORMATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU : fixation des tarifs pour la régie publicitaire - Délibération - (sans annexe)25/09/2017

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-157CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)25/09/2017
2017-CC-158CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 29 juin 2017 - Délibération - Annexe25/09/2017